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Marques déposées par LECLERC Michel
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LES PAVES DU GROS HORLOGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PAVES DU GROS HORLOGE
LECLERC Michel
LECLERC Claudine

Numéro de dépôt :
99808936
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/08/2019

Présentation de la marque LES PAVES DU GROS HORLOGE

Déposée le 23 août 1999 par LECLERC Michel et LECLERC Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PAVES DU GROS HORLOGE »

Les déposants sont LECLERC Michel domicilié(e) 18 rue Guillaume Le Conquérant - 76000 - ROUEN - France et LECLERC Claudine domicilié(e) 18 rue Guillaume Le Conquérant - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Me Leclerc Michel domicilié(e) 18 rue Guillaume Le Conquérant - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVES DU GROS HORLOGE est expirée depuis le 23 août 2019.

LECLERC Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES PAILLARDISES , Les Pavés du Vieux Marché


LECLERC Michel - 18 rue Guillaume Le Conquérant - 76000 - ROUEN - France

LECLERC Claudine - 18 rue Guillaume Le Conquérant - 76000 - ROUEN - France


Mr Me Leclerc Michel - 18 rue Guillaume Le Conquérant - 76000 - ROUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416227 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Inscription le 17 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754480 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Chocolat.