Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F & E FETE'ECLERC
LECLERC Michel

Numéro de dépôt :
95574525
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque F & E FETE'ECLERC

Déposée le 7 juin 1995 par LECLERC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F & E FETE'ECLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est LECLERC Michel domicilié(e) 50, rue des Morillons, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LECLERC Michel - France.

La marque F & E FETE'ECLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F & E FETE'ECLERC est expirée depuis le 7 juin 2005.

LECLERC Michel a également déposé les autres marques suivantes : LECLERC SERVICE , PRIX DE LA LIBERTE , AGENCE DE VOYAGES M.L. , AUTOS M.L. , L'EMIR SERVICE AUTOS , L'EMIR SERVICE PERMIS , MICHEL L...... FLEURS , MICHEL L...... SERVICE , MICHEL LECLERC SERVICE AUTOS , ROC MICHEL


LECLERC Michel - 50, rue des Morillons, 75015 PARIS - France


Mr LECLERC Michel - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

- Publication au BOPI

Inscription le 5 juillet 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414967 - Publication au BOPI 2005-07-05

Inscription le 5 juillet 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414966 - Publication au BOPI 2005-07-05

Inscription le 3 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308960 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268042 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308961 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 21 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°371205 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206986 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 23 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°380055 - Publication au BOPI 2003-10-23

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

- animation commerciale. - production de spectacles - agence pour artistes - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - réservation de places pour le voyage. - appareils d'éclairage, de cuisson, de production de vapeur. - feux d'artifices Produits en métaux précieux ou en plaqué autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. - papeterie, sacs plastiques pour emballage. - ustensiles (non électriques) et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; peignes et éponges vaisselles en verre porcelaine et faïence. - vêtements, chaussures, chapellerie. - dentelles, brocheries, rubans et fleurs artificielles. - jeux de société ; jouets ; décorations pour arbres de Noël. - dragées. - cocktails de fruits et sirops. - boissons alcooliques : champagnes et cocktails.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.