Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ORNE LIBRE
Numéro de dépôt :
921296
Date de dépôt :
07/03/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Lô
Présentation de la marque L ORNE LIBRE
Déposée le 7 mars 1975 par monsieur Leclerc (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Lô), la marque française « L ORNE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ORNE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L ORNE LIBRE est expirée depuis le 7 mars 1985.
Leclerc (Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455