Déposée le 23 octobre 1997 par LECLERC Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EQUILIBRE DU SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est LECLERC Jean-François domicilié(e) 69 avenue Emile Thiebaut - 78110 - LE VESINET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque L'EQUILIBRE DU SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EQUILIBRE DU SOURIRE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.
LECLERC Jean-François - 69 avenue Emile Thiebaut - 78110 - LE VESINET - France
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2007 n°2354517 - Publication au BOPI 2007-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652668 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; appareils et instruments destinés à l'orthodontie ; dents artificielles. Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; édition de livres, de revues, de brochures, de dossiers de presse ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; production de films sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'émissions de radio et de télévision ; formation professionnelle. Soins médicaux, para-médicaux et orthodontiques ; soins d'esthétique ; soins d'hygiène et de beauté ; centres de soins, d'hygiène et de beauté ; recherche médicale, scientifique et industrielle ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; conception, exploitation, promotion de méthodes de soins, notamment de soins orthodontiques ; diffusion d'informations en matière de soins, notamment orthodontiques ; cliniques dentaires ; consultations et conseils en matière de soins, notamment orthodontiques ; services de radiologie ; étude de projets techniques ; recherches en matière dentaire, orthodontique, de soins d'hygiène, de beauté et d'esthétique ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire ; concession de licences ; location de matériel destiné aux soins médicaux, para-médicaux, esthétiques, d'hygiène, de beauté, dentaires et orthodontiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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