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Marques déposées par LECLERC Jacques
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MIREILLE CLERC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIREILLE CLERC
LECLERC Jacques

Numéro de dépôt :
1476447
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
30/10/2007
MIREILLE CLERC de LECLERC Jacques

Présentation de la marque MIREILLE CLERC

Déposée le 30 octobre 1987 par LECLERC Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MIREILLE CLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECLERC Jacques, domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne Prison, 76000 ROUEN (dossier no 2089686) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CONSEILENTREPRISE représentée par C. MARGUET, gérant domicilié(e) (dossier no 2089686) - France.

La marque MIREILLE CLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIREILLE CLERC est expirée depuis le 30 octobre 2007.

LECLERC Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "PSYCHOSTATOSE" , AUTO-DECONNECTION INSTANTANEE STIMULATION CYCLOCHRONIC , "GORGES D'ENFER"


LECLERC Jacques - 15 rue de l'Ancienne Prison, 76000 ROUEN (dossier no 2089686) - France


SELARL CONSEILENTREPRISE représentée par C. MARGUET, gérant - (dossier no 2089686) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Renouvellement sans limitation le 5 mai 1997 n°2089686 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249280 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Résiliation de licence n°249279 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Résiliation de licence n°249279 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249280 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 19 novembre 1997 - Concession de licence n°245972 - Publication au BOPI 1997-11-19

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