La Cuvée Verte Domaine Carmélisa
Présentation de la marque La Cuvée Verte Domaine Carmélisa
Déposée le 10 octobre 2010 par LECLERC GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cuvée Verte Domaine Carmélisa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Cuvée Verte Domaine Carmélisa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée Verte Domaine Carmélisa est expirée depuis le 10 octobre 2020.
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17