Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cuvée Verte Domaine Carmélisa
LECLERC GILLES

Numéro de dépôt :
3773031
Date de dépôt :
10/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2020
La Cuvée Verte Domaine Carmélisa de LECLERC GILLES

Présentation de la marque La Cuvée Verte Domaine Carmélisa

Déposée le 10 octobre 2010 par LECLERC GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cuvée Verte Domaine Carmélisa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est LECLERC GILLES domicilié(e) 5 la grange rouge - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERC GILLES domicilié(e) 5 la grange rouge - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France.

La marque La Cuvée Verte Domaine Carmélisa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée Verte Domaine Carmélisa est expirée depuis le 10 octobre 2020.


LECLERC GILLES - 5 la grange rouge - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France


LECLERC GILLES - 5 la grange rouge - 30290 - SAINT VICTOR LA COSTE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.