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Marques déposées par LECLERC François
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MUTUALPHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUALPHARM
LECLERC François
SOUFFLET Bruno

Numéro de dépôt :
3863202
Date de dépôt :
01/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2021
MUTUALPHARM de LECLERC François

Présentation de la marque MUTUALPHARM

Déposée le 1 octobre 2011 par LECLERC François et SOUFFLET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUALPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Les déposants sont LECLERC François domicilié(e) 174 avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France et SOUFFLET Bruno domicilié(e) 127 rue de la Pagère - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERC François domicilié(e) 174 avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France.

La marque MUTUALPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUALPHARM est expirée depuis le 1 octobre 2021.

LECLERC François a également déposé les autres marques suivantes : MUTUALPHARM 2G


LECLERC François - 174 avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France

SOUFFLET Bruno - 127 rue de la Pagère - 69500 - BRON - France


LECLERC François - 174 avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.