Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUALPHARM 2G
M. LECLERC François, Agissant pour le compte de la société MUTUALPHARM 2G en cours de formation

Numéro de dépôt :
4015898
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
MUTUALPHARM 2G de LECLERC François

Présentation de la marque MUTUALPHARM 2G

Déposée le 27 juin 2013 par monsieur LECLERC François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MUTUALPHARM 2G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur LECLERC François domicilié(e) 174 Avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECLERC François domicilié(e) 174 Avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France.

La marque MUTUALPHARM 2G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUALPHARM 2G est expirée depuis le 27 juin 2023.

LECLERC François a également déposé les autres marques suivantes : MUTUALPHARM


M. LECLERC François, Agissant pour le compte de la société MUTUALPHARM 2G en cours de formation - 174 Avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France


M. LECLERC François - 174 Avenue Notre Dame de Lorette - 69290 - POLLIONNAY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.