Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT'L
MONSIEUR LECLERC EDOUARD (citoyen français)

Numéro de dépôt :
1507874
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009

Présentation de la marque SPORT'L

Déposée le 10 janvier 1989 par monsieur LECLERC EDOUARD (citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT'L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LECLERC EDOUARD (citoyen français domicilié(e) LA HAYE, SAINT-DIVY, 29220 LANDERNEAU (dossier no 2130295) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2130295) - France.

La marque SPORT'L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT'L est expirée depuis le 10 janvier 2009.

LECLERC EDOUARD (citoyen français a également déposé les autres marques suivantes : L , CANAL L , L EDITION , L'AUTO , SPORT'L , LEEDMARK


MONSIEUR LECLERC EDOUARD (citoyen français) - LA HAYE, SAINT-DIVY, 29220 LANDERNEAU (dossier no 2130295) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2130295) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1998 n°2130295 - Publication au BOPI 1998-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399432 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 24 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48867 - Publication au BOPI 1990-10-24

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