Déposée le 21 novembre 1988 par monsieur LECLERC EDOUARD (citoyen français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANAL L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur LECLERC EDOUARD (citoyen français domicilié(e) CHATEAU DE LA HAYE, SAINT-DIVY, 29220 LANDERNEAU (dossier no 2125396) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2125396) - France.
La marque CANAL L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR LECLERC EDOUARD (citoyen français) - CHATEAU DE LA HAYE, SAINT-DIVY, 29220 LANDERNEAU (dossier no 2125396) - France
cabinet beau de loménie - (dossier no 2125396) - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125396 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399432 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49831 - Publication au BOPI 1990-12-04
Catalogues;brochures;journaux et périodiques;livres.Publicité et affaires.Communication d'informations par l'intermédiaire de réseaux télématiques et téléphoniques. Services de livraison à domicile notamment de produits de grande consommation
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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