CUVEE DIVINE
Présentation de la marque CUVEE DIVINE
Déposée le 30 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECLERC-BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC EPERNAY), la marque française « CUVEE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DIVINE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.
LECLERC-BRIANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Inscription le 11 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°555693 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564105 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Renouvellement avec limitation le 10 mars 2016 n°2612511 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10