CLOS SAINT CE LIEU
Présentation de la marque CLOS SAINT CE LIEU
Déposée le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECLERC BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS SAINT CE LIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS SAINT CE LIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT CE LIEU est expirée depuis le 21 mars 2024.
LECLERC BRIANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35