Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LECLERC OCCASIONS
LECLERC AUTOMOBILE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99812062
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LECLERC OCCASIONS

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LECLERC AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECLERC OCCASIONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECLERC AUTOMOBILE domicilié(e) 18 A 32 Rue de Metz, 54800 JARNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 805 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERC AUTOMOBILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 12 42


LECLERC AUTOMOBILE (S.A.) - 18 A 32 Rue de Metz, 54800 JARNY - France - SIREN 325805547


LECLERC AUTOMOBILE - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340557 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

- véhicules, appareils de locomotion par terre - commerce de véhicules terrestres d'occasion - services qui ne peuvent être classés dans une autre classe.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.