Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DAVID LECLAPART
LÉCLAPART David, Marcel, Bernard

Numéro de dépôt :
3075654
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2011
CHAMPAGNE DAVID LECLAPART de LÉCLAPART David

Présentation de la marque CHAMPAGNE DAVID LECLAPART

Déposée le 5 janvier 2001 par la société LÉCLAPART David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DAVID LECLAPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société LÉCLAPART David domicilié(e) 10 Rue de la Mairie, 51380 TRÉPAIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 445 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David LÉCLAPART - France.

La marque CHAMPAGNE DAVID LECLAPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE DAVID LECLAPART est expirée depuis le 5 janvier 2011.

LÉCLAPART David a également déposé les autres marques suivantes : l'Aphrodisiaque


LÉCLAPART David, Marcel, Bernard - 10 Rue de la Mairie, 51380 TRÉPAIL - France - SIREN 421445362


David LÉCLAPART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Vins d'appellation d'origine Champagne. Bières, eaux minérales Papier, carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.