Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALT.A L'EAU
LECHENAULT Eugène Georges - Retraité

Numéro de dépôt :
96609554
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque HALT.A L'EAU

Déposée le 2 février 1996 par LECHENAULT Eugène Georges - Retraité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « HALT.A L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est LECHENAULT Eugène Georges - Retraité, domicilié(e) 21230 CUSSY LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECHENAULT Eugène Georges - France.

La marque HALT.A L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALT.A L'EAU est expirée depuis le 2 février 2006.


LECHENAULT Eugène Georges - Retraité - 21230 CUSSY LE CHATEL - France


LECHENAULT Eugène Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Panneau caisson et sa garniture d'étanchéité

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.