Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LECHAT HALLEREAU Marcel
/
LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière
M. LECHAT HALLEREAU Marcel

Numéro de dépôt :
3175691
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
22/07/2012
LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière de LECHAT HALLEREAU Marcel

Présentation de la marque LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière

Déposée le 22 juillet 2002 par monsieur LECHAT HALLEREAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est monsieur LECHAT HALLEREAU Marcel domicilié(e) la Gandonniere,44330 La Regrippière - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECHAT HALLEREAU Marcel domicilié(e) la Gandonniere,44330 La Regrippière - 44330 - France.

La marque LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière est expirée depuis le 22 juillet 2012.

LECHAT HALLEREAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GANDONNIERE


M. LECHAT HALLEREAU Marcel - la Gandonniere,44330 La Regrippière - 44330 - France


M. LECHAT HALLEREAU Marcel - la Gandonniere,44330 La Regrippière - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine.