Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GANDONNIERE
LECHAT-HALLEREAU MARCEL

Numéro de dépôt :
92407756
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GANDONNIERE

Déposée le 20 février 1992 par LECHAT-HALLEREAU MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA GANDONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est LECHAT-HALLEREAU MARCEL domicilié(e) LA GANDONNIERE,44330 LA REGRIPPIERE (dossier no 2216402) - 44330 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LECHAT-HALLEREAU domicilié(e) LA GANDONNIERE,44330 LA REGRIPPIERE (dossier no 2216402) - 44330 - France.

La marque DOMAINE DE LA GANDONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA GANDONNIERE est expirée depuis le 20 février 2012.

LECHAT-HALLEREAU MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : LE “CHAVIGNON” Du domaine de la gandonnière


LECHAT-HALLEREAU MARCEL - LA GANDONNIERE,44330 LA REGRIPPIERE (dossier no 2216402) - 44330 - France


LECHAT-HALLEREAU - LA GANDONNIERE,44330 LA REGRIPPIERE (dossier no 2216402) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2216402 - Publication au BOPI 2002-02-19

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation