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Marques déposées par LECHARTIER Marcel
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PANILAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANILAND
LECHARTIER Marcel

Numéro de dépôt :
1387591
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1996

Présentation de la marque PANILAND

Déposée le 28 mai 1986 par LECHARTIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECHARTIER Marcel, domicilié(e) 5 bis, avenue Foch, 27000 EVREUX,agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme PANILAND S.A. en formationRue des Champs Odés 78200 BUCHELAY MANTES. - France.

La marque PANILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANILAND est expirée depuis le 28 mai 1996.

LECHARTIER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : PANIMARCHÉ , PANITOLOGUE et PANITOLOGIE , FRILAND , LA PANISSERIE , LAVMA , C.I.F.E.P. , QUALIPAIN


LECHARTIER Marcel - 5 bis, avenue Foch, 27000 EVREUX,agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme PANILAND S.A. en formationRue des Champs Odés 78200 BUCHELAY MANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Pains, Pains Spéciaux, Patisserie, Viennoiserie, de tous produits se rapportant à la panification et à la patisserie.