TOP HAT
Présentation de la marque TOP HAT
Déposée le 3 décembre 2014 par madame LECHANU CADEL Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOP HAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP HAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP HAT arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18