Déposée le 19 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECHANU ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP HAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECHANU ACCESSOIRES domicilié(e) 1 RUE DE BERTRAND, 35000 RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECHANU ACCESSOIRES - France.
La marque TOP HAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP HAT est expirée depuis le 19 novembre 2009.
LECHANU ACCESSOIRES sarl - 1 RUE DE BERTRAND, 35000 RENNES - France
LECHANU ACCESSOIRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Bijoux fantaisie. Epingles et pinces à cravate. Boutons de manchette. Ornements de chapeaux. Cannes. Porte-cartes. Portefeuilles. Porte-monnaie. Boîtes à chapeaux. Sacs à main. Sacs de plage. Ombrelles. Parapluies. Berets. Bonnets. Casquettes. Chapeaux. Chapellerie (articles de). Coiffures (chapellerie). Cravates. Gants. Mitaines. Echarpes - foulards. Etoles. Chales. Ceintures. Bretelles. Cols. Chapeaux (ornements de). Chevelure (articles décoratifs pour la -). Cheveux (bandeaux pour les -). Cheveux (filets pour les -). Cheveux (pinces à -) (barrettes). Fleurs artificielles. Fruits artificiels. Plumes (accessoires d'habillement). Cheveux (épingles à).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOP HAT"