Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piment du Léon
M. LECELLIER Benoît

Numéro de dépôt :
4090882
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2024
Piment du Léon de LECELLIER Benoît

Présentation de la marque Piment du Léon

Déposée le 14 mai 2014 par monsieur LECELLIER Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Piment du Léon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur LECELLIER Benoît domicilié(e) 9 route nationale PENZE, BP 11 - 29670 - TAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECELLIER Benoît domicilié(e) 9 route nationale PENZE, BP 11 - 29670 - TAULE - France.

La marque Piment du Léon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piment du Léon est expirée depuis le 14 mai 2024.

LECELLIER Benoît a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT LEON PIMENT DU LEON , DOMAINE DES TROIS PINSONS Teir Hervic , PICODIME


M. LECELLIER Benoît - 9 route nationale PENZE, BP 11 - 29670 - TAULE - France


M. LECELLIER Benoît - 9 route nationale PENZE, BP 11 - 29670 - TAULE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.