Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS PINSONS Teir Hervic
LECELLIER Benoit

Numéro de dépôt :
99806937
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS PINSONS Teir Hervic

Déposée le 3 août 1999 par LECELLIER Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TROIS PINSONS Teir Hervic »

Le déposant est LECELLIER Benoit domicilié(e) 9 route nationale - 29670 - PENZE TAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit LECELLIER domicilié(e) 9 route nationale - 29670 - PENZE TAULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES TROIS PINSONS Teir Hervic est expirée depuis le 3 août 2019.

LECELLIER Benoit a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT LEON PIMENT DU LEON , PICODIME , Piment du Léon


LECELLIER Benoit - 9 route nationale - 29670 - PENZE TAULE - France


Benoit LECELLIER - 9 route nationale - 29670 - PENZE TAULE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415356 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

* légumes conservés * condiments * fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.