Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PLUME BUISSONNIERE
LECAT Jacques

Numéro de dépôt :
1039441
Date de dépôt :
17/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PLUME BUISSONNIERE

Déposée le 17 novembre 1977 par LECAT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PLUME BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LECAT Jacques, domicilié(e) 19 Rue Victor Hugo, 78230 LE PECQ - France.

La marque LA PLUME BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA PLUME BUISSONNIERE est expirée depuis le 17 novembre 1987.

LECAT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : L ATELIER BUREAU CONSEIL DES ECRIVAINS FRANCOPHONES ABCDEF , LE CADRATIN , ALIAS , TOUR D IVOIRE , JL EDITEUR PUBLIC , BUREAU CONSEIL DES ECRIVAINS FRANCOPHONES BCDEF , LA PLUME EN FETE , A CE JOUR , MELF CAMAIEU , L AGORA JL


LECAT Jacques - 19 Rue Victor Hugo, 78230 LE PECQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Clichés;caractères d'imprimerie.Education et divertissement.Institution d'enseignements.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production et location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Vidéophonie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.