Déposée le 3 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « DAY + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LECAS domicilié(e) Rue Ampère - Zone Industrielle,16440 NERSAC - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 005 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque DAY + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECAS (Société par Action Simplifiée) - Rue Ampère - Zone Industrielle,16440 NERSAC - 16440 - France - SIREN 662005768
CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Inscription le 5 mai 2003 - renonciation partielle n°370406 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Papier, carton, et articles en ces matières à savoir, produits de papeterie, carnets, blocs, cahiers, agendas, almanachs, éphémérides, calendrier, répertoires, journaux intimes, classeurs, intercalaires, organiseurs, papier à écrire, enveloppes, cartes, boîtes, albums de photographies, livres de recettes, livres de cave, carnets de voyage. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliure, toiles et étoffes pour reliures. Photographies. Articles de papeterie, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, fournitures scolaires ; matériel pour artistes ; pinceaux, caractères d'imprimerie. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Fournitures de bureau. Sacs d'écoliers, sacoches, porte-documents, couvertures de livres, de cahiers, d'agendas. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, à savoir, sacs à dos, portedocuments, sous-mains, couvertures de livres, de cahiers, d'agendas, tous ces produits étant en cuir ou imitations du cuir. Sacs à dos en tissus ou en matière textile, porte-documents en tissus ou en matière textile. Couvertures de livres, de cahiers, d'agendas en tissus ou en matière textile. Tissus adhésif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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