Déposée le 3 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LECAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BPM BLUE PROCESS METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECAS domicilié(e) Z.I. de Nersac - Rue Ampère, 16440 NERSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 005 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque BPM BLUE PROCESS METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECAS (Société Anonyme) - Z.I. de Nersac - Rue Ampère, 16440 NERSAC - France - SIREN 662005768
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Papier, carton, et articles en ces matiè res à savoir, produits de papeterie, carnets, blocs, cahiers, agendas, almanachs, éphémérides, calendrier, répertoires, journaux intimes, classeurs, intercalaires, organiseurs, papier à écrire, enveloppes, cartes, boîtes, albums de photographies, livres de recettes, livres de cave, carnets de voyage. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliure, toiles et étoffes pour reliures. Photographies. Articles de papeterie, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, fournitures scolaires ; matériel pour artistes ; pinceaux, cartes à jouer, caractères d'imprimerie. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Fournitures de bureau. Sacs d'écoliers, sacoches, porte-documents, couvertures de livres, de cahiers, d'agendas. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, à savoir, sacs, sacoches, porte-documents, sous-mains, couvertures de livres, de cahiers, d'agendas en cuir ou imitations du cuir. Sacs, sacoches, porte-documents en tis sus ou en matière textile. Couvertures de livres, de cahiers, d'agendas en tissus ou en matière textile. Tissus adhésif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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