Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eclat de Choux
LECARIA

Numéro de dépôt :
4528748
Date de dépôt :
26/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2029
Eclat de Choux de LECARIA

Présentation de la marque Eclat de Choux

Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par LECARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eclat de Choux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est LECARIA domicilié(e) 262 AVENUE DE LARDENNE - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Kiêt NGUYEN domicilié(e) 61 RUE DE LA PROMME - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Eclat de Choux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eclat de Choux arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

LECARIA a également déposé les autres marques suivantes : MATISAE LE CHOU FRANCAIS


LECARIA - 262 AVENUE DE LARDENNE - 31100 - TOULOUSE - France


Monsieur Kiêt NGUYEN - 61 RUE DE LA PROMME - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779806 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.