Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLYMOD
LECAPITAINE SA

Numéro de dépôt :
95604028
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
ST LO

Présentation de la marque POLYMOD

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « POLYMOD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE domicilié(e) Route de Torigni, 50004 SAINT-LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECAPITAINE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

LECAPITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LECAPITAINE , LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR , SWING LEC


LECAPITAINE SA - Route de Torigni, 50004 SAINT-LO - France


LECAPITAINE SA - France


Inscription le 22 avril 1997 - Rejet total n°236081 - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1997-04-22

Matériaux de construction métalliques en particulier panneaux multicouches.Matériaux de construction non métalliques en particulier panneaux multicouches

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.