Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR
/
ISOMODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOMODULE
LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715499
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque ISOMODULE

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ISOMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR domicilié(e) Route de Torigni, 50000 SAINT-LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR - France.

La marque ISOMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOMODULE est expirée depuis le 22 janvier 2008.


LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR (S.A.) - Route de Torigni, 50000 SAINT-LO - France


LECAPITAINE ISOCONSTRUCTEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries.