Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOKART
M. Lecanu Sylvain, Agissant pour le compte de la société écokart en cours de formation

Numéro de dépôt :
3877182
Date de dépôt :
27/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
ECOKART de Lecanu Sylvain

Présentation de la marque ECOKART

Déposée le 27 novembre 2011 par monsieur Lecanu Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ECOKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Lecanu Sylvain domicilié(e) 301 rue du bonfossé - 50750 - SAINT EBREMOND DE BONFOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lecanu Sylvain domicilié(e) 301 rue du bonfossé - 50750 - SAINT EBREMOND DE BONFOSSE - France.

La marque ECOKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOKART est expirée depuis le 27 novembre 2021.


M. Lecanu Sylvain, Agissant pour le compte de la société écokart en cours de formation - 301 rue du bonfossé - 50750 - SAINT EBREMOND DE BONFOSSE - France


M. Lecanu Sylvain - 301 rue du bonfossé - 50750 - SAINT EBREMOND DE BONFOSSE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634467 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Activités culturelles ;

Services de bars.