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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LECANTE
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ART BRACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART BRACE
LECANTE, S.A.

Numéro de dépôt :
4140143
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
ART BRACE de LECANTE

Présentation de la marque ART BRACE

Déposée le 8 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) LECANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ART BRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECANTE domicilié(e) 125 rue Bataille - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 139 RUE VENDOME - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ART BRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BRACE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

LECANTE a également déposé les autres marques suivantes : LECANTE , POLYRYTHME , CARBONE-SUD , PEDALO


LECANTE, S.A. - 125 rue Bataille - 69008 - LYON - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 139 RUE VENDOME - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; corsets orthopédiques, corsets siège, prothèses, orthèses, endoprothèses et autres appareillages à savoir : harnais de Pavlick, culotte d'abduction, bandages tubérositaires, attelles, minerves, verticalisateurs, releveurs de pied, tuteurs cruro-pédieux, dispositifs de traction.