Déposée le 27 mai 1999 par madame LECACHEUR Achille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est madame LECACHEUR Achille domicilié(e) 39 Bis rue Montesquieu, 91400 VAL D'ALBIAN SACLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LECACHEUR Achille - France.
La marque BIO REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794307.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO REGAL est expirée depuis le 27 mai 2009.
LECACHEUR Achille a également déposé les autres marques suivantes : PRO BIO MAD , LA SIRENE
Mme LECACHEUR Achille - 39 Bis rue Montesquieu, 91400 VAL D'ALBIAN SACLAY - France
Mme LECACHEUR Achille - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Fruits et légumes séchés et cuits - gelées, confitures compotes - oeufs, et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca - glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, vinaigre, épices - sauces - produits agricoles (ni préparés, ni transformés) - fruits et légumes frais - semences - plantes et fleurs naturelles eaux minérales et gazeuses Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faires des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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