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Marques déposées par LECA Damien
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Cairn de sable
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cairn de sable
LECA Damien, Etienne, Jean
LECA née DOMONT Corinne, Jeanne, Evelyne

Numéro de dépôt :
3225995
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Cairn de sable de LECA Damien

Présentation de la marque Cairn de sable

Déposée le 2 mai 2003 par LECA Damien et LECA née DOMONT Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cairn de sable »

Les déposants sont LECA Damien, Etienne, Jean domicilié(e) 3 Chemin de Cabé,64350 LALONGUE - 64350 - France et LECA née DOMONT Corinne, Jeanne, Evelyne domicilié(e) 3 Chemin de Cabé,64350 LALONGUE - 64350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ou Mme LECA Damien domicilié(e) 3 Chemin de Cabé,64350 LALONGUE - 64350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42


LECA Damien, Etienne, Jean - 3 Chemin de Cabé,64350 LALONGUE - 64350 - France

LECA née DOMONT Corinne, Jeanne, Evelyne - 3 Chemin de Cabé,64350 LALONGUE - 64350 - France


M ou Mme LECA Damien - 3 Chemin de Cabé,64350 LALONGUE - 64350 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383032 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 5 mars 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°387787 - Publication au BOPI 2004-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Meubles, miroirs, cadres en bois, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, ecaille, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles, miroirs, cadres metalliques, constructions transportables metalliques, serrurerie et quincaillerie metalliques, câbles et fils metalliques, pergolas et rampes d'escalier metalliques, grilles. Recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Décoration interieur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.