Déposée le 10 juin 2004 par LEBSIR Karim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est LEBSIR Karim domicilié(e) 4, avenue des Marais,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Karim LEBSIR domicilié(e) Villa Claude Monnet, 4, avenue des Marais,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France.
La marque SOUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBSIR Karim - 4, avenue des Marais,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France
Monsieur Karim LEBSIR - Villa Claude Monnet, 4, avenue des Marais,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; fromages. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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