Marque expirée - Marque en non vigueur

VITRO-CUISEUR
LEBRUN SAS

Numéro de dépôt :
95592549
Date de dépôt :
10/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2015

Présentation de la marque VITRO-CUISEUR

Déposée le 10 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITRO-CUISEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEBRUN domicilié(e) Chemin du Lobel,62510 ARQUES (dossier no 2300085) - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 780 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LEBRUN domicilié(e) CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES (dossier no 2300085) - 62510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITRO-CUISEUR est expirée depuis le 10 octobre 2015.

LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : UTIL HOME , ROBUSTAL , VIVONS ENSEMBLE , TRUDEAU , COACH , HOOB , CUIROFOUR , RECEPTION , OLIVILLO Collection , NHL Paris


LEBRUN SAS - Chemin du Lobel,62510 ARQUES (dossier no 2300085) - 62510 - France - SIREN 576780076


SAS LEBRUN - CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES (dossier no 2300085) - 62510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488766 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300085 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).