Déposée le 20 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LEBRUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Prima Cup® Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEBRUN domicilié(e) CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 780 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A LEBRUN domicilié(e) CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES - 62510 - France.
La marque Prima Cup® Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBRUN (SOCIETE ANONYME) - CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES - 62510 - France - SIREN 576780076
S.A LEBRUN - CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES - 62510 - France
Inscription le 1 août 2003 - retrait partiel n°374916 - Publication au BOPI 2003-08-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Appareils et machines de cuisines électriques ou non entrainés manuellement pour hacher ; moudre, presser et couper. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faience.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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