Marque expirée - Marque en non vigueur

NOW'S
LEBRUN SAS

Numéro de dépôt :
96649546
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2016

Présentation de la marque NOW'S

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOW'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEBRUN domicilié(e) Chemin du Lobel,62510 ARQUES (dossier no 2317185) - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 780 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LEBRUN domicilié(e) CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES (dossier no 2317185) - 62510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOW'S est expirée depuis le 15 juin 2016.

LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : UTIL HOME , ROBUSTAL , VIVONS ENSEMBLE , TRUDEAU , COACH , HOOB , CUIROFOUR , VITRO-CUISEUR , RECEPTION , OLIVILLO Collection


LEBRUN SAS - Chemin du Lobel,62510 ARQUES (dossier no 2317185) - 62510 - France - SIREN 576780076


SAS LEBRUN - CHEMIN DU LOBEL,62510 ARQUES (dossier no 2317185) - 62510 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317185 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes, cuillers (couverts); armes blanches, rasoirs.Appareils et installations d'é clairage, de climatisation, de congélation, de surgélation, appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles; glaces (miroirs); cadres.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine, faïence, papier, carton, matières plastiques ou en aluminium.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique); ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréément) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).