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Marques déposées par LEBRUN SYLVIE
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Kitty Privy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kitty Privy
LEBRUN SYLVIE

Numéro de dépôt :
3730709
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
Kitty Privy de LEBRUN SYLVIE

Présentation de la marque Kitty Privy

Déposée le 16 avril 2010 par LEBRUN SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kitty Privy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est LEBRUN SYLVIE domicilié(e) 119 rue Jean-Baptiste Charcot - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SULZER Jean Pierre domicilié(e) 17 rue de l'Estrapade - 75005 - PARIS - France.

La marque Kitty Privy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kitty Privy est expirée depuis le 16 avril 2020.


LEBRUN SYLVIE - 119 rue Jean-Baptiste Charcot - 92400 - COURBEVOIE - France


SULZER Jean Pierre - 17 rue de l'Estrapade - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°551949 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Désodorisants pour bacs à litière, ;

Lits pour animaux domestiques ;

Produits absorbants à base de maîs et produits absorbants synthétiques utilisés comme litière pour animaux ; litières ; produits pour litières.