Déposée le 24 août 1994 par LEBRUN Paul et DENICOLA Raphaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OXYBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Les déposants sont LEBRUN Paul, domicilié(e) 171, Chemin du Pont Cassé, 06620 LE BAR-SUR-LOUP - France et DENICOLA Raphaël, domicilié(e) "Le Palatin B" 19, Camin de l'Arieta, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRUN Paul - France.
La marque OXYBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBRUN Paul - 171, Chemin du Pont Cassé, 06620 LE BAR-SUR-LOUP - France
DENICOLA Raphaël - "Le Palatin B" 19, Camin de l'Arieta, 06200 NICE - France
LEBRUN Paul - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération; de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, Tirage de photographies
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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