Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SOU'BIZZA.
LEBRUN épouse VALON Rollande

Numéro de dépôt :
1347999
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque LA SOU'BIZZA.

Déposée le 18 mars 1986 par LEBRUN épouse VALON Rollande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOU'BIZZA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBRUN épouse VALON Rollande, domicilié(e) 5 avenue de l'Adrech, 06470 VALBERG (dossier no 2064697) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2064697) - France.

La marque LA SOU'BIZZA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOU'BIZZA. est expirée depuis le 18 mars 2006.


LEBRUN épouse VALON Rollande - 5 avenue de l'Adrech, 06470 VALBERG (dossier no 2064697) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2064697) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1996 n°2064697 - Publication au BOPI 1996-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 24 mai 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°201429 - Publication au BOPI 1996-05-24

Inscription le 7 mars 1996 - Changement d'adresse n°198733 - Publication au BOPI 1996-03-07

Galette dentelle pizza.