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Marques déposées par LEBRUN Dominique
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le mont diamant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le mont diamant
LEBRUN Dominique

Numéro de dépôt :
3127407
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
le mont diamant de LEBRUN Dominique

Présentation de la marque le mont diamant

Déposée le 23 octobre 2001 par LEBRUN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « le mont diamant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est LEBRUN Dominique, domicilié(e) 18 Cour Ville Collet, 35400 Saint Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRUN Dominique - France.

La marque le mont diamant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le mont diamant est expirée depuis le 23 octobre 2011.

LEBRUN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BOVIA , CONTRE VOX


LEBRUN Dominique - 18 Cour Ville Collet, 35400 Saint Malo - France


LEBRUN Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Objet d'art en verre, porcelaine, faïence et terre cuite. Objets d'art en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.