Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TORTUE BLEUE
LEBRUN Claude

Numéro de dépôt :
1399005
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
10/03/1997
LA TORTUE BLEUE de LEBRUN Claude

Présentation de la marque LA TORTUE BLEUE

Déposée le 10 mars 1987 par LEBRUN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « LA TORTUE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBRUN Claude, domicilié(e) 7, avenue Guy-de-Maupassant, 06600 ANTIBES JUAN-LES-PINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLATAU - France.

La marque LA TORTUE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TORTUE BLEUE est expirée depuis le 10 mars 1997.


LEBRUN Claude - 7, avenue Guy-de-Maupassant, 06600 ANTIBES JUAN-LES-PINS. - France


FLATAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre sauces;épices;glace.Bière, ale et porter eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.