Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPULETTE
LEBRUN CAPUCINE PATRICIA VALÉRIE

Numéro de dépôt :
4244284
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2026
CAPULETTE de LEBRUN CAPUCINE PATRICIA VALÉRIE

Présentation de la marque CAPULETTE

Déposée le 28 janvier 2016 par LEBRUN CAPUCINE PATRICIA VALÉRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est LEBRUN CAPUCINE PATRICIA VALÉRIE domicilié(e) 10 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPUCINE LEBRUN domicilié(e) 10 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France.

La marque CAPULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPULETTE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.


LEBRUN CAPUCINE PATRICIA VALÉRIE - 10 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France


CAPUCINE LEBRUN - 10 RUE DU CONSEILLER COLLIGNON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Espadrilles. Pantoufles. Chaussures. Vêtements. Chapeaux. Sacs. Pochettes (bourses). Lunettes. Etuis lunettes. Etuis appareils photos. Chaussons. Gants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.