Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4Kaz
LEBREUIL Martial

Numéro de dépôt :
3752590
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
4Kaz de LEBREUIL Martial

Présentation de la marque 4Kaz

Déposée le 9 juillet 2010 par LEBREUIL Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4Kaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est LEBREUIL Martial domicilié(e) 8 rue Boucry Tour Boucry – Appt 1205 - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBREUIL Martial domicilié(e) 8 rue Boucry Tour Boucry – Appt 1205 - 75018 - PARIS - France.

La marque 4Kaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4Kaz est expirée depuis le 9 juillet 2020.


LEBREUIL Martial - 8 rue Boucry Tour Boucry – Appt 1205 - 75018 - PARIS - France


LEBREUIL Martial - 8 rue Boucry Tour Boucry – Appt 1205 - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Machines-outils ; Bâtis (machinerie) ; outils (parties de machines) ; dispositif de commande de machines ou de moteurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Chariots de manutention ; Chariots à bascule ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques.