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Marques déposées par LEBRETON RIEUL
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CAFE PAYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAFE PAYS
LEBRETON RIEUL

Numéro de dépôt :
95585571
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2025

Présentation de la marque CAFE PAYS

Déposée le 22 août 1995 par LEBRETON RIEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est LEBRETON RIEUL domicilié(e) 19 chemin de la Vieille Usine, Eperon - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBRETON RIEUL domicilié(e) 19 chemin de la Vieille Usine, Eperon - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France.

La marque CAFE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFE PAYS arrivera à expiration en date du 22 août 2025.

LEBRETON RIEUL a également déposé les autres marques suivantes : NOEL EN FLEUR , V.U.C , ROYAL BOURBON , CAFE DE BOURBON , GARDEN EXPO , AMERICAN BULLY WORLD CLUB , NOTERBEL , COCOTHURIUM , PRO-CANIN


LEBRETON RIEUL - 19 chemin de la Vieille Usine, Eperon - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


M. LEBRETON RIEUL - 19 chemin de la Vieille Usine, Eperon - 97435 - SAINT-GILLES-LES-HAUTS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293276 - Publication au BOPI 2005-07-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354635 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 14 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348482 - Publication au BOPI 2002-06-14

Inscription le 8 décembre 2005 - Concession de licence n°423849 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591082 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir