Déposée le 23 février 2005 par LEBRETON Rieul André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOTERBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est LEBRETON Rieul André domicilié(e) Domicile : 19, Chemin de la Vieille Usine, Eperon,97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS,ILE DE LA REUNION - 97435 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRETON Rieul domicilié(e) 19, chemin de la Vieille Usine, Eperon,97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS,Ile de la Réunion - 97435 - France.
La marque NOTERBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBRETON Rieul André - Domicile : 19, Chemin de la Vieille Usine, Eperon,97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS,ILE DE LA REUNION - 97435 - France
LEBRETON Rieul - 19, chemin de la Vieille Usine, Eperon,97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS,Ile de la Réunion - 97435 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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