Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE LA LANDE ROHAN JE M'EBATS EN LIBERTE, JE MANGE BIEN, JE SUIS SAIN, JE SUIS BIO. AB AGRICULTURE BIOLOGIQUES
LEBRETON Laurence

Numéro de dépôt :
97701799
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque DUC DE LA LANDE ROHAN JE M'EBATS EN LIBERTE, JE MANGE BIEN, JE SUIS SAIN, JE SUIS BIO. AB AGRICULTURE BIOLOGIQUES

Déposée le 27 octobre 1997 par LEBRETON Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE LA LANDE ROHAN JE M'EBATS EN LIBERTE, JE MANGE BIEN, JE SUIS SAIN, JE SUIS BIO. AB AGRICULTURE BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est LEBRETON Laurence, domicilié(e) Le Boscol, 22320 ST MAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRETON Laurence - France.

La marque DUC DE LA LANDE ROHAN JE M'EBATS EN LIBERTE, JE MANGE BIEN, JE SUIS SAIN, JE SUIS BIO. AB AGRICULTURE BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE LA LANDE ROHAN JE M'EBATS EN LIBERTE, JE MANGE BIEN, JE SUIS SAIN, JE SUIS BIO. AB AGRICULTURE BIOLOGIQUES est expirée depuis le 27 octobre 2007.


LEBRETON Laurence - Le Boscol, 22320 ST MAYEUX - France


LEBRETON Laurence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Volaille issues de l'agriculture biologique Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits biologiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.