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Marques déposées par LEBRETON Claire
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ROGER CLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROGER CLAIRE
LEBRETON Claire
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3261146
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
ROGER CLAIRE de LEBRETON Claire

Présentation de la marque ROGER CLAIRE

Déposée le 1 décembre 2003 par LEBRETON Claire et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROGER CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont LEBRETON Claire - France et InconnuTODO domicilié(e) Lieu dit LE VAU,41800 SOUGE sur BRAYE - 41800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire LEBRETON domicilié(e) Lieu dit LE VAU,41800 SOUGE sur BRAYE - 41800 - France.

La marque ROGER CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROGER CLAIRE est expirée depuis le 1 décembre 2013.


LEBRETON Claire - France

Entreprise individuelle - Lieu dit LE VAU,41800 SOUGE sur BRAYE - 41800 - France - SIREN 4


Madame Claire LEBRETON - Lieu dit LE VAU,41800 SOUGE sur BRAYE - 41800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Editions de livres, brochures, catalogues, reproductions et en général toutes œuvres littéraires, musicales et picturales. Toutes activités à but artistique et/ou culturel à savoir l'organisation d'expositions, de concerts ou autres manifestations liées aux activités littéraires, musicales et picturales. Productions de films, vidéo, CD et DVD.