Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANSELEVATEUR
LEBRE, Charles, Jean-Pierre
LEBRE, Christophe

Numéro de dépôt :
94507130
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TRANSELEVATEUR

Déposée le 18 février 1994 par LEBRE et LEBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSELEVATEUR »

Les déposants sont LEBRE, Charles, Jean-Pierre, domicilié(e) 35 rue de l'Orangerie, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et LEBRE, Christophe, domicilié(e) 5 Square du Velay, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Conseil en Propriété Industrielle CABINET COLLIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12


LEBRE, Charles, Jean-Pierre - 35 rue de l'Orangerie, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France

LEBRE, Christophe - 5 Square du Velay, 75013 PARIS - France


HUD Robert Conseil en Propriété Industrielle CABINET COLLIGNON - France


Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Appareils de manutention à commande manuelle ou à commande motorisée, électrique ou thermique Chariots de manutention, chariots élévateurs, à commande manuelle ou à commande motorisée, électrique ou thermique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.