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CHARIOTS ELEVATEURS PLUS GEOMETRIE VARIABLE LEV 300-LEV 600 MULTIFONCTIONS INCORPORES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARIOTS ELEVATEURS PLUS GEOMETRIE VARIABLE LEV 300-LEV 600 MULTIFONCTIONS INCORPORES
LEBRE Christophe
LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
96643664
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2026

Présentation de la marque CHARIOTS ELEVATEURS PLUS GEOMETRIE VARIABLE LEV 300-LEV 600 MULTIFONCTIONS INCORPORES

Déposée le 30 septembre 1996 par LEBRE Christophe et LEBRE Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARIOTS ELEVATEURS PLUS GEOMETRIE VARIABLE LEV 300-LEV 600 MULTIFONCTIONS INCORPORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Les déposants sont LEBRE Christophe domicilié(e) 11 avenue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON domicilié(e) rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque CHARIOTS ELEVATEURS PLUS GEOMETRIE VARIABLE LEV 300-LEV 600 MULTIFONCTIONS INCORPORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARIOTS ELEVATEURS PLUS GEOMETRIE VARIABLE LEV 300-LEV 600 MULTIFONCTIONS INCORPORES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.


LEBRE Christophe - 11 avenue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France

LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON - rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France


SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321549 - Publication au BOPI 2006-08-22

Inscription le 17 mai 2005 - Concession de licence n°412175 - Publication au BOPI 2005-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430453 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547959 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 16 août 2016 n°2625908 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-16

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