Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAL-VIT
LEBRE Christophe Eugène Philippe
LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
1321088
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2025

Présentation de la marque PAL-VIT

Déposée le 26 août 1985 par LEBRE Christophe Eugène Philippe et LEBRE Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAL-VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LEBRE Christophe Eugène Philippe domicilié(e) 11 avenue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON domicilié(e) Rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque PAL-VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAL-VIT arrivera à expiration en date du 26 août 2025.


LEBRE Christophe Eugène Philippe - 11 avenue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France

LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON - Rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France


CABINET ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299105 - Publication au BOPI 2005-10-14

Inscription le 17 mai 2005 - Concession de licence n°412175 - Publication au BOPI 2005-05-17

Renouvellement sans limitation n°2053237 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°418461 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547959 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590179 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19

Chariots élévateurs, gerbeurs, tous appareils de manutention manuelle et motorisée, électrique et thermique, bacs et rayonnages, convoyeurs, mécanique générale

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.